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Mentions légales

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

NIYAM
Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)

Responsable de la publication : NIYAM
Contact : niyam.fr@gmail.com

L’adresse complète de l’entreprise peut être communiquée sur demande légitime ou aux autorités compétentes.

2. Activité

Le site NIYAM propose la vente en ligne de produits via une plateforme de commerce électronique.

3. Immatriculation

L’entreprise est immatriculée conformément à la réglementation française en vigueur.

Numéro SIREN / SIRET : communiqué sur demande ou figurant sur les documents commerciaux et administratifs.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 rue Elgin, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
Site : https://www.shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site NIYAM (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

6. Responsabilité

NIYAM s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

NIYAM ne saurait être tenue responsable :

  • des interruptions temporaires du site,

  • des bugs ou dysfonctionnements,

  • de l’inexactitude ou de l’obsolescence des informations,

  • des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
NIYAM ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

8. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.